Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : [date]

Projet soumis à validation juridique. Complétez les informations entre crochets avant publication.

Généralités

Ce site est exploité par [raison sociale et numéro d'entreprise / d'immatriculation]. L'utilisation du site est soumise aux présentes conditions et à la Politique de confidentialité. La navigation sur le site vaut acceptation des présentes conditions.

Objet du site et informations qui y figurent

Le site présente des informations générales sur les services de Simple AI. Ces informations ne constituent ni un conseil professionnel, ni une offre ferme, ni un engagement de résultat. Les exemples présentés sur le site illustrent des capacités possibles ; il ne s'agit ni de témoignages clients ni de promesses de résultats. Le catalogue des solutions prêtes à l'emploi est provisoire ; les noms, conditions et disponibilités seront précisés dans un contrat distinct.

Propriété intellectuelle

Tous les droits sur le contenu du site, notamment les textes, le design, le logo et les éléments graphiques, appartiennent à Simple AI ou à leurs titulaires respectifs. Toute copie, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Utilisation autorisée

Il est interdit d'utiliser le site de manière illicite, d'y envoyer des contenus offensants ou du spam, ou de tenter de porter atteinte à son fonctionnement ou à sa sécurité.

Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs politiques de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Le site est fourni « en l'état ». Nous nous efforçons de maintenir des informations exactes et à jour et de garantir la disponibilité du site, mais nous ne garantissons pas que le site sera exempt d'erreurs ou de défaillances. [Définir l'étendue de la limitation de responsabilité avec un avocat].

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État d'Israël. Les tribunaux compétents de [ville] ont compétence exclusive.

Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions, contactez-nous à [adresse e-mail].